Corps de l’article
1 Travaux de portée générale
Almeida, D.P. (dir.), Introduction au droit brésilien, Paris, Harmattan, 2006.
Fromont, M. et autres, Droit français et droit brésilien. Perspectives nationales et comparées, Bruxelles, Bruylant, 2012.
L’Estoile-Campi, A. de (dir.), Brésil. Doit fiscal, droit social, droit des sociétés et des affaires, réglementation des relations avec l’étranger, règlement des différends, Paris, Éditions Francis Lefebvre, 2008.
Storck, M. et autres (dir.), Les frontières entre liberté et interventionnisme en droit français et en droit brésilien. Études de droit comparé, Paris, Harmattan, 2010.
Wald, A. et C. Jauffret-Spinosi (dir.), Le droit brésilien d’hier, d’aujourd’hui et de demain, Paris, Société de législation comparée, 2005.
2 Théorie et philosophie du droit
Reale, M., « La situation actuelle de la théorie tridimensionnelle du droit », Archives de philosophie du droit 1987.32.369.
3 Histoire du droit
Gonçalves, R.S., Les favelas de Rio de Janeiro. Histoire et droit, XIXe-XXe siècles, Paris, Harmattan, 2010.
Oliveira, L., « Violation des droits de l’homme et redémocratisation au Brésil : sous l’État scélérat, la société perfide », Dr. et Soc. 1992.447.
Vieira, I. de A. et G.V. da C. Cerqueira, « L’influence du Code de commerce français au Brésil (Quelques remarques sur la commémoration du bicentenaire du Code français de 1807) », (2007) 59 R.I.D.C. 27.
4 Système judiciaire
Domingues, P.S., « L’évolution de la justice et du rôle des juges au Brésil », (2001) 42 C. de. D. 373.
Fragale Filho, R., « La justice du travail au Brésil », Bulletin de Droit comparé du Travail et de la Sécurité sociale 2002.51.
Gomes, J.B.B., La Cour suprême dans le système politique brésilien, Paris, L.G.D.J., 1994.
5 Droit constitutionnel
Constitution de la République fédérative du Brésil (actualisée en 1997 ; traduction de Jacques Villemain et Jean-François Cleaver), [En ligne], [www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file=218254] (21 janvier 2013).
Figueiredo, M., « Évolutions récentes du constitutionnalisme brésilien », Rev. D.P. & S.P. 2010.1509.
Maus, D. et P. Bon (dir.), La Nouvelle République brésilienne. Études sur la Constitution du 5 octobre 1988, Paris, Economica, 1991.
6 Droits fondamentaux
Dallari, D. de A., « Les droits humains dans la Constitution brésilienne », dans Droit, politique et littérature. Mélanges en l’honneur du professeur Yves Guchet, Bruxelles, Bruylant, 2008, p. 193.
Tavares, A.R., « La Justice Réparatrice au Brésil », dans M. Arnaud (dir.), La mémoire et le pardon. Les commissions de la vérité et de la réconciliation en Amérique latine, Paris, Harmattan, 2009, p. 39.
7 Droit administratif
Bichara, J.-P., La privatisation au Brésil. Aspects juridiques et financiers, Paris, Harmattan, 2008.
Castro, J.N. de, La contribution du droit brésilien à l’étude du pouvoir régional, Belo Horizonte, Del Rey, 2005.
8 Droit fiscal et comptable
Costa, V.R. da, « La fiscalité au Brésil », Cahiers juridiques et fiscaux de l’exportation 1999.449.
Vin, J.-M. et A. Shimabukuro, « Le Brésil et l’harmonisation comptable internationale », Revue de droit comptable 1997.86.
9 Droit pénal et criminologie
Cymbalista, T., Poursuites et alternatives aux poursuites en droit pénal comparé (droit français, droit brésilien), Villeneuve d’Ascq, Atelier national de reproduction de thèses, 2005.
Japiassú, C.E.A., « Le placement sous surveillance électronique au Brésil », (2011) 82 Rev. I.D.P. 219.
Japiassú, C.E.A., « Le système pénitentiaire brésilien », dans C.E.A. Japiassú et J.-P. Céré (dir.), Les systèmes pénitentiaires dans le monde, 2e éd., Paris, Dalloz, 2011. p. 75.
10 Droit de l’environnement et des ressources naturelles
Bastos, R.Z., « Géopolitique juridique de la biodiversité : le cas du régime d’accès et de partage des avantages au Brésil », Passages de Paris, vol. 6, 2011, p. 17.
Machado, P.A.L., « La mise en oeuvre de l’action civile publique environnementale au Brésil », R.J.E. 2000.63.
Sylva, S.T. da, « La pollution atmosphérique dans la région amazonienne brésilienne : l’expérience de la législation brésilienne », R.J.E. 2008.191.
11 Droit de la santé et de l’alimentation
Lanza, J.M., L’accès aux médicaments au Brésil. Le droit comme source et solution du problème, Montréal, Thémis, 2009.
12 Droit civil
Brauner, M.C.C., « Le nouveau Code civil brésilien : changements culturels et permanence dans la protection des relations familiales », (2005) 46 C. de. D. 379.
Imparato, P.B., La responsabilité civile de l’industrie pharmaceutique. Le risque de développement. Étude comparative des droits brésilien et québécois, thèse de doctorat, Montréal, Faculté des études supérieures, Université de Montréal, 2010.
Wald, A. (dir.), Le code civil brésilien. Édition bilingue brésilien-français, Paris, Société de législation comparée, 2009.
13 Droit des affaires et droit économique
Clark, J.W., « Évolution du droit et de la politique de la concurrence au Brésil », Revue de l’OCDE sur le droit et la politique de concurrence, vol. 2, no 3, 2000, p. 201.
Grau, E.R., « La régulation au Brésil », dans G. Marcou et F. Moderne (dir.), Droit de la régulation, service public et intégration régionale, t. 1 « Comparaisons et commentaires », Paris, Harmattan, 2005, p. 167.
Silveira, P.B. da, Le contrôle des concentrations économiques. L’expérience européenne et l’avenir du Mercosul, Paris, Harmattan, 2010.
14 Droits des contrats commerciaux et de l’arbitrage
Fauvarque-Cosson, B. et A. Wald, L’arbitrage en France et en Amérique latine à l’aube du XXIe siècle. Aspects de droit comparé, Paris, Société de législation comparée, 2008.
Gama Junior, L., « Arbitrage commercial international. Comparaison entre le cadre juridique de la province du Québec (Canada) et celui du nouveau droit brésilien de l’arbitrage », (1998) 32 R.J.T. 441.
Vieira, I. de A., L’applicabilité et l’impact de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises au Brésil, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2010.
15 Droit de la consommation
Fonseca, P.G. da, « Le dynamisme du droit brésilien de la protection du consommateur », (2010) 23 R.Q.D.I. 115.
Graeff, B. et W. Pereira, « Initiatives d’harmonisation régionale du droit de la consommation : les exemples du Mercosur et de l’OEA », dans C. Quezel-Ambrunaz (dir.), Les défis de l’harmonisation européenne du droit des contrats, Chambéry, Université de Savoie, 2012.
Marques, C.L., « L’expérience de codification et de réforme du droit de la consommation au Brésil », dans F. Maniet (dir.), Pour une réforme du droit de la consommation au Québec, Cowansville,Yvon Blais, 2006, p. 187.
Tepedino, G.J.M. et A. Schreiber, « La sécurité du consommateur au Brésil », dans Travaux de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, t. 67 « Le consommateur. Journées colombiennes (2007) », Bruxelles, Bruylant, 2010, p. 337.
16 Droit de la propriété intellectuelle et industrielle
Corrêa, M.C.D.V. et M. Cassier, « Brevets de médicament, luttes pour l’accès et intérêt public au Brésil et en Inde », Innovations, vol. 32, 2010, p. 109.
17 Droit du travail
Cacciamali, M.C., « Dégénérescence du droit du travail et ajustement sur le marché du travail au Brésil dans les années 1990 », Cahiers des Amériques latines, nouvelle série, no 30, 1999, p. 105.
Pochmann, M., « Brésil : les leçons de la flexibilisation des années quatre-vingt-dix », Revue internationale du travail, vol. 148, no 3, 2009, p. 287.
18 Droit international public
Casella, P.B., BRIC. À l’heure d’un nouvel ordre juridique international, Paris, Pedone, 2011.
Trindade, A.A.C., Évolution du droit international au droit des gens. L’accès des particuliers à la justice internationale. Le regard d’un juge, Paris, Pedone, 2008.
Varella, M.D., La construction du « développement durable » dans le droit international. Face à l’inégalité Nord-Sud, Saarbrücken, Éditions universitaires européennes, 2010.
19 Droit du Mercosul
Baptista, L.O., Le Mercosul. Ses institutions et son ordonnancement juridique, Paris, L.G.D.J., 2001.
Carvalho, E.M. de, « Les défis de l’intégration normative du Mercosur », dans J.-F. Gaudreault-Desbiens et autres (dir.), Convergence, concurrence et harmonisation des systèmes juridiques, Montréal, Thémis, 2009, p. 195.
Ventura, D. de F.L., Les asymétries entre l’UE et le Mercosur. Les enjeux d’une association interrégionale, Paris, Harmattan, 2003.