![Logo de [VertigO] La revue électronique en sciences de l’environnement](/fr/revues/vertigo/logo.jpg){kind=logo}
Résumés
Résumé
A l’échelle locale, les acteurs du territoire perçoivent souvent les risques de pollutions côtières par hydrocarbures par une entrée maritime, où les solutions préventives émaneraient des instances juridiques internationales. Néanmoins, dans le cadre de la gestion terrestre d’une pollution, il convient d’intégrer ce risque dans une gestion globale des territoires côtiers, au même titre que d’autres risques (érosion, pollution tellurique…). La gestion des zones côtières doit ainsi avoir pour objectif premier l'amélioration de la coordination de la gestion locale pour une préparation efficace de la lutte à terre. Cela nécessite une intégration qui implique aussi les différents services de l’Etat au niveau national et régional. Dans ce cadre, l’échelle intercommunale semble apparaître privilégiée pour assurer l’interrelation entre l’échelle nationale et internationale et le niveau local.
Mots-clés :
- GIZC,
- pollutions côtières,
- plan infrapolmar,
- intercommunalité
Abstract
With the local scale, stakeholders often perceive the risks of coastal pollution by hydrocarbons by a maritime entry, where the preventive solutions would emanate from international authorities. Nevertheless, in the scope of coastal management of pollution, it is advisable to integrate this risk in the management of coastal territories, as well as other risks (erosion, telluric pollution…). The aim of integrated coastal zone management is a better coordination of local management for an effective preparation of the terrestrial fight. Intercommunality scale seems to be the best way to ensure the interrelationship between the national and international scale and the communal level.
Keywords:
- ICZM,
- coastal pollution,
- infrapolmar plan,
- intercommunality
Veuillez télécharger l’article en PDF pour le lire.
Télécharger
Parties annexes
Remerciements
Nous tenons à remercier les représentants des organismes suivants pour les échanges instructifs et leurs précieux conseils : Mairies de Wimereux, Ambleteuse, Audresselles, Tardinghen, Audinghen, Wissant, Escalles et Sangatte, Le Cedre, le Conservatoire du Littoral – Délégation Basses-Normandie, le correspondant Polmar Départemental du Nord, la DREAL Nord-Pas-De-Calais, Vigipol.
Bibliographie
- Bahé S., 2008 - Les pollutions maritimes accidentelles en France : risques, planification gestion de crise. Thèse de doctorat de géographie, Université de Bretagne occidentale, Brest, 604 p.
- Bastien Ventura C., Girin M., Raoul-Duval, J., 2005, Marées noires et environnement. Collection Propos, Institut Océanographique Paris, 407 p.
- Bonnot-Courtois C., Levasseur J.-E., 2002, Reconnaissance de la limite terrestre du domaine public maritime : Intérêt et potentialités de critères morpho-sédimentaires et botaniques, Ministère de l’Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer (CETMEF, maître d’Oeuvre) 160 p.
- Cedre, 2001, Le décideur face à une pollution accidentelle des eaux. Guide opérationnel ; Brest, 41 p.
- Cedre / DTMPL, 2002, Guide de révision des plans Polmar-terre, 162 p.
- Code général des collectivités territoriales : articles L.1424-3, L.1424-4, L.2211-1, L.2212-2, L.2212-4 et L.2215-1.
- Commission des communautés européennes, 2006, Livre vert « Vers une politique maritime de l’Union : une vision européenne des océans et des mers », volume II, Bruxelles, 55 p.
- Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement, 2005, Étude sur les transports maritimes, Rapport du secrétariat de la CNUCED, Nations Unies, New York - Genève, 148 p.
- Corlay J.-P., 1995, Géographie sociale, géographie du littoral. Norois, Poitiers, n° 165, janv-mars, p. 247-265.
- Décret n° 2005-1156 du 13 septembre 2005 relatif au plan communal de sauvegarde et pris pour application de l'article 13 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile”
- Décret n° 2005-1157 du 13 septembre 2005 relatif au plan ORSEC et pris pour l’application de l’article 14 de la loi 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile,
- Décret n° 2002-84 du 16 janvier 2002 relatif aux pouvoirs des préfets de zone.
- Direction de la Défense Civile, 2006, Plan Communal de Sauvegarde, guide pratique d’élaboration, 202 p.
- Direction du Transport Maritime des Ports et du Littoral (DTMPL) / Cedre, 2002, Guide de révision des plans Polmar-terre, 162 p.
- Dubrulle J.-.B., 2005. Les aspects juridiques de la création d’organismes de coopération transfrontalière. Thèse de Droit, Université du Littoral Côte d’Opale, 538 p.
- Fattal P., 2008, Pollutions des côtes par les hydrocarbures. Presses Universitaires de Rennes, collection Espace et territoires, Rennes, 400 p.
- Gundlach E., Hayes M.O., 1978, Vulnérability of coastal environments to oil spill impacts, Marine technology society Journal, 12, Columbia, Marine technology society, p. 18-27.
- Guineberteau T., Meur-Ferec C. et Brice Trouillet, 2006, La gestion intégrée des zones côtières en France : mirage ou mutation stratégique fondamentale ?, VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, Volume 7 Numéro 3 | décembre 2006, mis en ligne le 21 décembre 2006. URL : http://vertigo.revues.org/2569. Consulté le 07 mars 2010.
- Hardy J., 1995, Institutions et droit des collectivités locales, Paris. Ed. L’Hermès.
- Herbert V., 2007, Pollution marines et lutte à terre : ambiguïté du littoral et difficulté de l’action locale. Territoires en Mouvement, n° 2007-1, pp. 42 – 53.
- Herbert V, Louvet C. 2006, L’accident du Tricolor et ses effets sur la Côte d’Opale : bilan de deux modes synchrones de gestion côtière d’une pollution maritime de moyenne ampleur, Colloque international, Interactions Nature-Société, analyse et modèle. UMR6554 LETG, 3-5 mai 2006, La Baule, 5 p.
- Herbert V., 2002, L'exposition des zones côtières au risque de pollution maritime. La vulnérabilité des territoires côtiers : Évaluation, enjeux et politiques publiques, Rapport intermédiaire, PNEC, ART 6 - Gouvernance environnementale et patrimoine côtier, Coord. C. Meur-Férec, p. 31-41.
- Lozachmeur O., 2008, Les marées noiresrécentes, révélateur du manque de prise en compte de l’Etrat des risques côtiers et du rôle des collectivités locales dans les plans POLMAR, Territoires en Mouvement, n° 2007-1, pp. 31 – 41.
- IFEN, 2001, Erika : éléments d’évaluation des dommages ; Les données de l’environnement n° 68 ; 6 p.
- IFEN, 1999. Trafic et pollution du milieu marin. Les données de l’environnement n° 44.1 p + 3 figures.
- Instruction du Premier Ministre n° 5417/SG relative à la Préfiguration des DDTM et à la mise en place des DML, 23 septembre 2009.
- Journal officiel du 4 décembre 2009. Décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles. JO n° 0281.
- Journal Officiel du 13 janvier 2006, Instruction du 11 janvier 2006 portant adaptation de la réglementation relative à la lutte contre la pollution du milieu marin (POLMAR), JO n° 11.
- Journal Officiel du 15 septembre 2005. Décret n° 2005-1156 du 13 septembre 2005 relatif au plan communal de sauvegarde et pris pour application de l'article 13 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile”. JO n° 215.
- Journal Officiel du 10 mars 2004, Loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité, JO n° 59.
- Journal Officiel du 16 avril 2003, Loi n° 2003-346 du 15 avril 2003 relative à la création d'une zone de protection écologique au large des côtes du territoire de la République. JO n° 60.
- Journal Officiel du 04 avril 2002, Instruction du 4 mars 2002 relative à la lutte contre la pollution du milieu marin (Documentation nationale POLMAR), JO n° 79.
- Journal Officiel du 04 avril 2002, Instruction du 4 mars 2002 relative au fonds d’intervention contre les pollutions marines accidentelles (Documentation nationale POLMAR) ; JO n° 79.
- Journal Officiel du 04 avril 2002, Circulaire du 4 mars 2002 relative à la mise en vigueur d’instructions traitant de la lutte contre les pollutions accidentelles du milieu marin et de l’établissement des plans de secours à naufragés ; JO n° 79.
- Journal Officiel du 10 avril 2001, Instruction du 2 avril 2001 relative à l’intervention des pouvoirs publics en cas d’accidents maritimes majeurs, JO n° 85.
- Mesnard A.-H., 2005, L’impact de l’Erika, la décentralisation et la modernisation de l’Etat. In Beurier et Y.-F. Pouchus, Les conséquences du naufrage de l’Erika, Presses Universitaires de Rennes, pp. 231-240.
- Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement, Service de l’Inspection générale de l’Environnement, 17/07/2000, Rapport sur le retour d’expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR. Décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000. 83 p. + annexes.
- Plan RAMOGEPOL, 2005, Plan d’intervention Franco-Italo-Monégasque pour la prévention et la lutte contre les pollutions en mer, Accord Ramoge, 71 p.
- SMCO, 2005, Dossier de candidature du SMCO, Appel à projet pour un développement équilibré des territoires littoraux par un gestion intégrée des zones côtières, 72 p.
- Trouillet B., 2002, La mer côtière, un nouvel ensemble territorial. Mer côtière, actes du séminaire de l’UMR 6554, LETG, Nantes, 2 mars 2002, 6-9 p.
- Vigipol, 2004, Le maire, acteur incontournable du plan Polmar Terre, 5 p.
- Vigipol, 2006, La lettre d’information Vigipol, juillet-août, 2 p.
- Cedre : http://www.le-cedre.fr/
- Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-mesures-europeennes-Paquet.html).
- Ministère de l’intérieur : http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_l_interieur/defense_et_securite_civiles/gestion-risques/guide-pratique-elaboration
- Vigipol : http://www.vigipol.com